En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site. Vous vous engagez à l’utiliser de manière licite et conforme aux présentes.
The following sections outline the principal terms and the supporting reference materials applicable to this document.
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Le site présente des informations générales sur les activités de développement logiciel pour les entreprises. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment sans préavis particulier. Toute demande de prestation reste soumise à validation séparée.
Les conditions financières applicables à une mission, le cas échéant, sont définies dans un accord, un devis ou tout autre document contractuel distinct. À défaut d’accord écrit, aucune obligation de fourniture, de prix ou de règlement ne peut être déduite du simple usage du site.
Les conditions financières applicables à une mission, le cas échéant, sont définies dans un accord, un devis ou tout autre document contractuel distinct. À défaut d’accord écrit, aucune obligation de fourniture, de prix ou de règlement ne peut être déduite du simple usage du site.
L’accès à certaines informations ou à certains échanges peut être subordonné à des conditions complémentaires. Vous devez fournir des informations exactes et à jour lorsque cela est requis, et ne pas utiliser le site d’une manière susceptible de perturber son fonctionnement ou celui de tiers.
Clause ledger
Tous les éléments du site, y compris les textes, marques, logos, structures, méthodes et contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Aucun droit n’est cédé du seul fait de la consultation du site, sauf autorisation écrite préalable ou disposition légale contraire.
Clause ledger
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi applicable, nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects, pertes de données, pertes d’exploitation ou conséquences liées à l’utilisation du site.
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement de l’exploitant, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur lorsqu’elles s’appliquent. Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera recherché de bonne foi avant toute action contentieuse.
Pour toute question relative aux présentes conditions ou à leur mise à jour, vous pouvez utiliser les moyens de contact indiqués sur le site. Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment, et la version publiée sur le site s’applique à compter de sa mise en ligne.
